La Faillite des éditions De Borée et ses conséquences

Ce fiasco des éditions De Borée a des conséquences pour d'autres maisons d'éditions. Comme dans le billard à trois bandes les auteurs de la maison et ceux de ses filiales vont en subir les contrecoups. Et les maisons d'édition diffusées par De Borée devront tirer un trait sur le règlement des ventes du dernier semestre 2015.
Leurs auteurs subiront des désagréments « à l'insu du plein gré de leur éditeur » ! Cet article les informe sur les conséquences et les actions à entreprendre dans ce cas précis. Même si, vous n'êtes pas concerné, sachez qu'il reste valable pour d'autres sociétés en difficulté dans l'avenir.

Après avoir fermé à la mi-2014 son établissement parisien, De Borée, le principal éditeur, diffuseur-distributeur auvergnat est en redressement judiciaire depuis le 1er octobre 2015. Le tribunal du commerce devrait ou proclamer la faillite incessamment ou accepter l'offre de l'un des 5 repreneurs pressentis. Comme c'est la règle en la matière, toutes les dettes sont gelées. Les fournisseurs ont toutes les chances de tirer un trait sur leurs factures et les auteurs sur leurs royalties.

De Borée est un groupe et ses difficultés concernent ses filiales.

Les auteurs de la maison, mais aussi ceux des autres marques du groupe, à savoir Cerise bleue éditions, Encre violette et Terres éditions (L'Ecir, la structure d'édition à compte d'auteur de De Borée n'avait plus d'activité depuis 2011), risquent de faire leur deuil de leurs droits d'auteur 2015 et de voir la diffusion de leurs livres compromise.

Si vous êtes un auteur de l'un des éditeurs du groupe :

faîtes valoir votre créance en l'évaluant à partir des droits d'auteurs perçus les années précédentes. Pour cela, rapprochez-vous du liquidateur. En tant qu'auteur détenant un contrat de cession, vous êtes classé créancier privilégié, donc parmi les derniers des premiers servis au moment de la liquidation (schématiquement l'ordre est le suivant : les salariés, l'Urssaf, les impôts, le liquidateur, puis vous et en dernier les fournisseurs) ;
surveillez les conditions de la reprise, car, si vous pouvez quasiment tirer un trait sur les droits 2015, il est important que le repreneur respecte l'exécution des contrats et qu'il vous paie en 2017, les droits sur les ventes 2016 de votre livre ;
s'il n'y a pas de reprise ou si la reprise ne porte que sur les stocks d'invendus et pas sur les contrats, ou si votre livre est épuisé et que le repreneur ne souhaite pas le rééditer, demandez au liquidateur ou au repreneur une lettre vous restituant vos droits (c'est prudent, si vous envisagez une édition seconde ou la poursuite de l'exploitation en autoédition) ;
si vous avez signé un contrat quelques mois avant et que la fabrication de votre livre reste en rade, rapprochez-vous du liquidateur afin de reprendre vos droits ; si vous avez envoyé un manuscrit, demandez au liquidateur de le récupérer. Sans réponse, considérez-le comme perdu.

De Borée diffusait et distribuait une quinzaine d'autres maisons.

Elles subissent le gel du paiement des ventes du dernier semestre et l'arrêt de toute mise en place de nouveauté. Qu'il s'agisse d'un redressement ou d'une liquidation, cela se traduit presque toujours par une perte sèche car les éditeurs diffusés ont le statut de créanciers chirographaires. La plupart se retrouvent fragilisés, pendant que d'autres pourraient voir leur viabilité compromise. Deux exemples : Ysec se retrouve avec 30 000 € d'impayés et Le Caïman a évité la faillite grâce à 8 000 € de dons.
De Borée avait 75 éditeurs extérieurs en diffusion-distribution en 2011, une quinzaine aujourd'hui. Sa faillite marque l'aboutissement d'une lente série de glissades. Cette désaffection massive aurait pu mettre la puce à l'oreille à tout observateur attentif. Si repreneur il y a, il aura du pain sur la planche pour relancer cette maison régionaliste emblématique.

Les maisons diffusées-distribuées, impactées par la faillite sont :

Actes graphiques ;
Archives et culture* ;
Artémis* ;
Caïman ;
Calligram ;
Campanile ;
Delattre ;
Fleurines ;
Grenouille*
Mot passant ;
P'tit loup ;
Patrimoines et Médias ;
Roure ;
Traboules;
Vieux tiroirs ;
Ysec*.

Leurs écrivains subiront le contrecoup de l'arrêt du diffuseur. Leurs droits d'auteurs de 2015 risquent de ne porter que sur 6 mois d'activité ; ceux qui devaient être publiés verront la parution de l'ouvrage reportée ou pire annulée ; et ceux qui ont expédié des manuscrits pourraient se retrouver sans réponse si l'éditeur décide de réduire sa voilure.

En relation avec ces éditeurs diffusés par De Borée, il serait opportun de réagir :

si vous êtes un auteur publié par l'une de ces maisons, rapprochez-vous du responsable afin de savoir quelles seront pour vous les conséquences ;
si vous êtes un écrivain venant de signer un contrat ou dont le livre doit sortir, faites de même ; si vous avez déposé un manuscrit, ne laissez pas traîner les choses une fois que le délais de réponse moyen (mentionné dans Audace) atteint ;
si vous envisagiez d'expédier un manuscrit, téléphonez ou envoyez un mail afin de savoir si vous pouvez le faire ou s'il convient de retarder l'opération de quelques mois.

Dernières nouvelles :

Le groupe du journal La Montagne tiendrait la corde pour la reprise des éditions. Mais il opérerait des coupes sombres dans la diffusion-distribution. Les auteurs publiés par La Cerise bleue et les autres petites enseignes risquent de rester en rade.

(*) Ces maisons ont changé de diffuseur-distributeur sans attendre la décision de justice. Un article dans les contrats de diffusion-distribution prévoit des facilités de rupture. Une telle clause n'existe pas dans les contrats d'auteur.

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